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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASTORAL VIANDE
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DE SAINT-AGNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SAINT-AGNEL
PASTORAL VIANDE S.A.

Numéro de dépôt :
92415546
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2002

Présentation de la marque DE SAINT-AGNEL

Déposée le 14 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PASTORAL VIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE SAINT-AGNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASTORAL VIANDE domicilié(e) Gare de St. Ouen s/Gartempe, 87300 PEYRAT DE BELLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 702 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTORAL VIANDE S.A. - France.

La marque DE SAINT-AGNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SAINT-AGNEL est expirée depuis le 14 avril 2002.


PASTORAL VIANDE S.A. - Gare de St. Ouen s/Gartempe, 87300 PEYRAT DE BELLAC - France - SIREN 384702759


PASTORAL VIANDE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Viande ovine et produits transformés crus, cuits, séchés à base de viande ovine