Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES
PASTOR, SARL

Numéro de dépôt :
1203627
Date de dépôt :
26/04/1982
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
26/04/2022
NOIX DES ILES D\'HYERES ET DES ILES D\'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D\'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES de PASTOR

Présentation de la marque NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES

Déposée le 26 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTOR domicilié(e) 86 AVENUE GAMBETTA - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 938 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASTOR domicilié(e) 86 AVENUE GAMBETTA - 83400 - HYERES - France.

La marque NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES est expirée depuis le 26 avril 2022.

PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOL , CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , Les Chips Popi " Mo " fabrication artisanale cyrnos , ART & RAPY CONTEMPORARY ART GALLERY , Les oreillettes d'Occitanie , CHIPS DE MON PRIMEUR


PASTOR, SARL - 86 AVENUE GAMBETTA - 83400 - HYERES - France - SIREN 504938002


SARL PASTOR - 86 AVENUE GAMBETTA - 83400 - HYERES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2210316 - Publication au BOPI 2001-11-22

Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2001 n°2003791 - Publication au BOPI 2001-11-22

Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486793 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346427 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484580 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18

Bonbon de confiserie enrobé de chocolat roulé dans le sucre glace, confiserie