NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES
Présentation de la marque NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES
Déposée le 26 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS SOUVENIR NOIX DES ILES est expirée depuis le 26 avril 2022.
PASTOR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2210316 - Publication au BOPI 2001-11-22
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2001 n°2003791 - Publication au BOPI 2001-11-22
Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486793 - Publication au BOPI 2008-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346427 - Publication au BOPI 2002-05-27
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484580 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18