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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASTOR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PASTOR S.A.

Numéro de dépôt :
93487201
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASTOR domicilié(e) RUE GEORGES GUYNEMER, ESPACE COMMERCIAL DE FREJORGUES, 34130 MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTOR S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487201.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2003.

PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOL , CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , Les Chips Popi " Mo " fabrication artisanale cyrnos , ART & RAPY CONTEMPORARY ART GALLERY , Les oreillettes d'Occitanie , CHIPS DE MON PRIMEUR


PASTOR S.A. - RUE GEORGES GUYNEMER, ESPACE COMMERCIAL DE FREJORGUES, 34130 MAUGUIO - France - SIREN 389184267


PASTOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Et notamment des supports roulants pour appareils ménagers et industriels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.