Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BLEUES DES CHAMPS
PASTOR, EURL

Numéro de dépôt :
4020328
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
LES BLEUES DES CHAMPS de PASTOR

Présentation de la marque LES BLEUES DES CHAMPS

Déposée le 10 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BLEUES DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 163 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL PASTOR, M. PASTOR JEAN JACQUES domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France.

La marque LES BLEUES DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BLEUES DES CHAMPS est expirée depuis le 10 juillet 2023.

PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOL , CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , Les Chips Popi " Mo " fabrication artisanale cyrnos , ART & RAPY CONTEMPORARY ART GALLERY , Les oreillettes d'Occitanie , CHIPS DE MON PRIMEUR


PASTOR, EURL - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France - SIREN 388163982


EURL PASTOR, M. PASTOR JEAN JACQUES - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.