Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Oreillette de Montpellier
EURL PASTOR, EURL

Numéro de dépôt :
4026475
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/08/2023
L\'Oreillette de Montpellier de PASTOR

Présentation de la marque L'Oreillette de Montpellier

Déposée le 12 août 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Oreillette de Montpellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 163 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL PASTOR, M. PASTOR JEAN JACQUES domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France.

La marque L'Oreillette de Montpellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oreillette de Montpellier est expirée depuis le 12 août 2023.

PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOL , CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , Les Chips Popi " Mo " fabrication artisanale cyrnos , ART & RAPY CONTEMPORARY ART GALLERY , Les oreillettes d'Occitanie , CHIPS DE MON PRIMEUR


EURL PASTOR, EURL - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France - SIREN 388163982


EURL PASTOR, M. PASTOR JEAN JACQUES - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Farine pain, confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.