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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR
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CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES
PASTOR, EURL

Numéro de dépôt :
4142518
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2024
CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES de PASTOR

Présentation de la marque CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES

Déposée le 17 décembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 163 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTOR, M. PASTOR JEAN JACQUES domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France.

La marque CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOL , CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , Les Chips Popi " Mo " fabrication artisanale cyrnos , ART & RAPY CONTEMPORARY ART GALLERY , Les oreillettes d'Occitanie , CHIPS DE MON PRIMEUR


PASTOR, EURL - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France - SIREN 388163982


PASTOR, M. PASTOR JEAN JACQUES - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Biscuits, tous ces produits étant fabriqués par un artisan.