Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES
EURL PASTOR

Numéro de dépôt :
3284185
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES de PASTOR

Présentation de la marque CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES

Déposée le 26 mars 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASTOR domicilié(e) 500 Chemin du Mas Castel,34570 VAILHAUQUES - 34570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 163 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DAYNAC-LEGROS-JULIEN Avocats domicilié(e) 8, Rue Eugène Lisbonne,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES est expirée depuis le 26 mars 2014.

PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOL , CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , Les Chips Popi " Mo " fabrication artisanale cyrnos , ART & RAPY CONTEMPORARY ART GALLERY , Les oreillettes d'Occitanie , CHIPS DE MON PRIMEUR


EURL PASTOR - 500 Chemin du Mas Castel,34570 VAILHAUQUES - 34570 - France - SIREN 388163982


SCP DAYNAC-LEGROS-JULIEN Avocats - 8, Rue Eugène Lisbonne,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Activité de restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.