Déposée le 25 janvier 1991 par PASTOR Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « ROULTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PASTOR Pascal, domicilié(e) rue Georges Guynemer, Espace Commercial de Fréjorgues, 34130 MAUGUIO - France.
La marque ROULTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASTOR Pascal - rue Georges Guynemer, Espace Commercial de Fréjorgues, 34130 MAUGUIO - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 5 août 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°350979 - Publication au BOPI 2002-08-05
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°331445 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 7 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330600 - Publication au BOPI 2001-09-07
Demande de renouvellement le 16 juillet 2001 n°2202681 - Publication au BOPI 2001-07-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment des supports roulants extensibles, des roulettes pour appareils ménagers, industriels et autres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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