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Marques déposées par PASTOR Pascal
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PASTOR Pascal

Numéro de dépôt :
1247853
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1993
Marque figurative de PASTOR Pascal

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 1983 par PASTOR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASTOR Pascal domicilié(e) 3, rue des Marronniers, Cité Mion, 34000 MONTPELLIER, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247853.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 1993.

PASTOR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ROULTOU , ROLLOL , ROULTOU , ROULTOU , ROULTOU , ROULTOU


PASTOR Pascal - 3, rue des Marronniers, Cité Mion, 34000 MONTPELLIER, - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Et notamment des supports roulants pour appareils ménagers et industriels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.