Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDISCAN 2000
Numéro de dépôt :
1657729
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque ORDISCAN 2000
Déposée le 15 avril 1991 par PASTOR Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORDISCAN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORDISCAN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDISCAN 2000 est expirée depuis le 15 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39