M. PASTOR Jean-Charles M. DEGEZ Jean-Claude M. ROMAIN André
Numéro de dépôt :
96632752
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006
Présentation de la marque STORM
Déposée le 28 juin 1996 par monsieur PASTOR Jean-Charles, monsieur DEGEZ Jean-Claude, monsieur ROMAIN André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Les déposants sont monsieur PASTOR Jean-Charles domicilié(e) La Petite Verdette, 84130 LE PONTET - France, monsieur DEGEZ Jean-Claude domicilié(e) 64, rue Thiers, Entrée E, 84000 AVIGNON - France, monsieur ROMAIN André domicilié(e) Domaine de Bois Vert, 13890 MOURIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque STORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORM est expirée depuis le 28 juin 2006.
PASTOR Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU DAAF
M. PASTOR Jean-Charles - La Petite Verdette, 84130 LE PONTET - France
M. DEGEZ Jean-Claude - 64, rue Thiers, Entrée E, 84000 AVIGNON - France
M. ROMAIN André - Domaine de Bois Vert, 13890 MOURIES - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Machines pour la métallurgie, le travail du bois, des métaux ou des matières plastiques et l'emballage ou l'empaquetage, machines pour l'industrie textile, et machines outils; moteurs (sauf pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules terrestres); machines et équipements sidérurgiques et matériels connexes; machines, lignes et installations de refendage, conditionnement, rebobinage et cisaillage, de coupe, d'alimentation de presse, de profilage, de transfert, d'empilage, de planage sans tension; ligne à tubes; chariot à bobine, dérouleur, cisaille, planeuse, tronçonneuse, presse au vol, mandrins, tensionneuse, coupe chutes, pinceur.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, armes blanches; décercleuse à main; outils de décerclage ou de cerclage; arracheuses, tendeurs de bandes métalliques, étaux, évidoirs, filières, forêts, fraises, lames, mandrins, marteaux, perforatrices (outils); rivetiers, scies, vrilles, trépans, estampes, poinçons (outils)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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