Marque enregistrée - Marque en non vigueur

***** Sandwich Academy
PASTOR DAVID

Numéro de dépôt :
3186377
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
***** Sandwich Academy de PASTOR DAVID

Présentation de la marque ***** Sandwich Academy

Déposée le 1 octobre 2002 par PASTOR DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ***** Sandwich Academy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est PASTOR DAVID domicilié(e) 12 Rue D'Auteuil,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PASTOR DAVID domicilié(e) 12 Rue D'AUTEUIL,75016 Paris - 75016 - France.

La marque ***** Sandwich Academy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ***** Sandwich Academy est expirée depuis le 1 octobre 2012.


PASTOR DAVID - 12 Rue D'Auteuil,75016 Paris - 75016 - France


Mr PASTOR DAVID - 12 Rue D'AUTEUIL,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Traiteur - Restauration rapide - Sandwich - Confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.