Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIER
PASTIER Régis -

Numéro de dépôt :
1096619
Date de dépôt :
17/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Angoulème

Présentation de la marque PASTIER

Déposée le 17 avril 1978 par PASTIER Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angoulème), la marque française « PASTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASTIER Régis - domicilié(e) Les Godinauds-BIGNAC 16170 ROUILLAC. - France.

La marque PASTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASTIER est expirée depuis le 17 avril 1988.


PASTIER Régis - - Les Godinauds-BIGNAC 16170 ROUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Cognac.