Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTEVAL
/
PHOCEA MOTORS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOCEA MOTORS
PASTEVAL SAS

Numéro de dépôt :
3516609
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/07/2017
PHOCEA MOTORS de PASTEVAL

Présentation de la marque PHOCEA MOTORS

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PHOCEA MOTORS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTEVAL domicilié(e) RN 113, Quartier Le Repos,13170 LES PENNES MIRABEAU - 13170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 751 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25 35 37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOCEA MOTORS est expirée depuis le 27 juillet 2017.


PASTEVAL SAS - RN 113, Quartier Le Repos,13170 LES PENNES MIRABEAU - 13170 - France - SIREN 484751995


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469629 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Pièces détachées pour automobiles, à savoir : filtres, freins, embrayages, chapeaux de roues, ceintures de sécurité, pare-soleil, vitres, lève-glaces, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, pièces de carrosserie, leviers de changement de vitesse et leurs parties, pompes à air pour automobiles, câbles de remorque, housses pour sièges de véhicules.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'intermédiation commerciale dans le domaine du commerce avec des véhicules et des moyens de transport par terre ; services d'administration des ventes pour le compte de constructeurs automobiles.

Stations-services ; nettoyage, graissage, lavage, maintenance, entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (à l'exception du service de remorquage) ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules.

Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d'informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ;

Service de transport ; remorquage de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules, transport de personnes et de marchandises, location de véhicules.