GAMMA 16
Présentation de la marque GAMMA 16
Déposée le 19 octobre 1983 par la société PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GAMMA 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA 16 est expirée depuis le 19 octobre 2003.
PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1993 n°2024248 - Publication au BOPI 1993-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14