Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAMMA 16
PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins

Numéro de dépôt :
1248576
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque GAMMA 16

Déposée le 19 octobre 1983 par la société PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins domicilié(e) 58, avenue Leclerc, 69007 LYON (dossier no 2024248) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE ET BERNASCONI domicilié(e) (dossier no 2024248) - France.

La marque GAMMA 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA 16 est expirée depuis le 19 octobre 2003.

PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins a également déposé les autres marques suivantes : SEROGENE , TETRAGLOBULINE , TRIPOLIO , TOXIFRANCE , R.O.R. , TETANEA , VAXENOMICS , VARIXIM , ALBUMER , BIOVAX


PASTEUR MERIEUX Sérums et Vaccins - 58, avenue Leclerc, 69007 LYON (dossier no 2024248) - France - SIREN 349505370


CABINET LEMOINE ET BERNASCONI - (dossier no 2024248) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1993 n°2024248 - Publication au BOPI 1993-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14

Produit de médecine humaine.