Déposée le 22 juillet 1993 par PASTEUR Marie-Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « MILL'ASTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est PASTEUR Marie-Noëlle, domicilié(e) 23 bis avenue des dunes, 29900 CONCARNEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTEUR Marie-Noëlle - France.
La marque MILL'ASTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASTEUR Marie-Noëlle - 23 bis avenue des dunes, 29900 CONCARNEAU - France
PASTEUR Marie-Noëlle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Inscription le 17 juillet 2000 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°303769 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 6 octobre 1999 - Concession de licence n°286063 - Publication au BOPI 1999-10-06
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. coutellerie, fourchettes et cuillers. meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. tapis, paillassons, nattes, linoléums et d'autres produits servant à recouvrir les planchers jeux, jouets. décorations pour arbres de noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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