Déposée le 8 avril 1998 par PASTEUR Marie Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASTUS DECO »
Le déposant est PASTEUR Marie Noëlle domicilié(e) 2 rue de la Ville en Bois,56100 LORIENT (dossier no 2366436) - 56100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2366436) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTUS DECO est expirée depuis le 8 avril 2018.
PASTEUR Marie Noëlle - 2 rue de la Ville en Bois,56100 LORIENT (dossier no 2366436) - 56100 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2366436) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 12 janvier 1999 - Retrait partiel n°270283 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 17 juillet 2000 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°303769 - Publication au BOPI 2000-07-17
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2366436 - Publication au BOPI 2008-03-11
Inscription le 6 octobre 1999 - Concession de licence n°286063 - Publication au BOPI 1999-10-06
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Inscription le 21 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°795671 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie fourchettes et cuillères Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Boîtes en bois, ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, Figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, Plateaux de table, Porte parapluies, Porte revues, Rayonnages, Récipients d'emballage en matières plastique, Stores d'intérieur à lamelles. Verrerie, porcelaine et faïencerie non comprises dans d'autre classe, à savoir : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, Boîte en verre, Bougeoirs non en métaux précieux, Cache pot non en papier, Figurines en porcelaine ou en verre, Mosaïques en verre non pour la construction, Opalines, Vases non en métaux précieux, Vaisselle non en métaux précieux, Verres (récipients). Flacons non en métaux précieux. Porte savon, Porte serviettes non en métaux précieux. Poudriers non en métaux précieux. Pulvérisateurs de parfum. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols. Jeux, jouets ; décoration pour arbre de Noël. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couvertures de lit et de table (en matières textiles). Linge de maison. Linge de lit. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Serviette de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couverture de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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