Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUS DECO
PASTEUR Marie Noëlle

Numéro de dépôt :
3073852
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010
ASTUS DECO de PASTEUR Marie Noëlle

Présentation de la marque ASTUS DECO

Déposée le 20 décembre 2000 par PASTEUR Marie Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASTUS DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est PASTEUR Marie Noëlle, domicilié(e) 12 rue Jean-Jacques Rousseau, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque ASTUS DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUS DECO est expirée depuis le 20 décembre 2010.

PASTEUR Marie Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN D'ASTUS , ASTUS DECO , IDEES'ASTUS ASTUS HABITAT , MILL'ASTUS


PASTEUR Marie Noëlle - 12 rue Jean-Jacques Rousseau, 44000 NANTES - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de table, porte parapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Verrerie, porcelaine et faïencerie non comprises dans d'autres classes, à savoir : ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte savons, porte serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couvertures de lit et de table (en matières textiles). Linge de maison. Linge de lit. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couverture de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].