Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Meublés de France
PASTEUR Bertrand
HEBERT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3286944
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
Les Meublés de France de PASTEUR Bertrand

Présentation de la marque Les Meublés de France

Déposée le 14 avril 2004 par PASTEUR Bertrand et HEBERT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Meublés de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Les déposants sont PASTEUR Bertrand domicilié(e) 17 Cours de Chazelle,56100 LORIENT - 56100 - France et HEBERT Jean-Pierre domicilié(e) Manoir de Penhelen, Chemin de Penhelen,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Pasteur domicilié(e) 17 cours Chazelle,56100 LORIENT - 56100 - France.

La marque Les Meublés de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Meublés de France est expirée depuis le 14 avril 2014.

PASTEUR Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ASTUS IMAGES


PASTEUR Bertrand - 17 Cours de Chazelle,56100 LORIENT - 56100 - France

HEBERT Jean-Pierre - Manoir de Penhelen, Chemin de Penhelen,29200 BREST - 29200 - France


Bertrand Pasteur - 17 cours Chazelle,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Service hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de fiancement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.