Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ACCESSOIRES POUR ELLE
PASTERNAK FABRICE DENIS

Numéro de dépôt :
3450001
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACCESSOIRES POUR ELLE de PASTERNAK FABRICE DENIS

Présentation de la marque ACCESSOIRES POUR ELLE

Déposée le 11 septembre 2006 par PASTERNAK FABRICE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSOIRES POUR ELLE »

Le déposant est PASTERNAK FABRICE DENIS domicilié(e) 271 RUE FRÉDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTERNAK FABRICE DENIS domicilié(e) 271 RUE FREDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque ACCESSOIRES POUR ELLE est expirée depuis le 11 septembre 2016.

PASTERNAK FABRICE DENIS a également déposé les autres marques suivantes : JAILESFACTURES.COM


PASTERNAK FABRICE DENIS - 271 RUE FRÉDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


PASTERNAK FABRICE DENIS - 271 RUE FREDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 21 août 2009 - Renonciation totale n°504575 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-21

Alliage ; porte-clefs de fantaisie. Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué).