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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTELS
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CLEVER-TEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVER-TEX
SAS PASTELS

Numéro de dépôt :
3344231
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2015
CLEVER-TEX de PASTELS

Présentation de la marque CLEVER-TEX

Déposée le 2 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLEVER-TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTELS domicilié(e) Route de Saint Jean de Bournay,38300 MAUBEC - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 589 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert DUFOUR SAS PASTELS domicilié(e) Route de Saint Jean de Bournay,38300 MAUBEC - 38300 - France.

La marque CLEVER-TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVER-TEX est expirée depuis le 2 mars 2015.

PASTELS a également déposé les autres marques suivantes : PASTELS


SAS PASTELS - Route de Saint Jean de Bournay,38300 MAUBEC - 38300 - France - SIREN 382589984


Monsieur Albert DUFOUR SAS PASTELS - Route de Saint Jean de Bournay,38300 MAUBEC - 38300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Fibres textiles. Tissus. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.