Déposée le 29 décembre 1988 par madame PASTELOT Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CREAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame PASTELOT Marie domicilié(e) 13 Les Oliviers 1, 13122 VENTABREN (dossier no 2131918) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2131918) - France.
La marque CREAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREAPLAN est expirée depuis le 29 décembre 2008.
Madame PASTELOT Marie - 13 Les Oliviers 1, 13122 VENTABREN (dossier no 2131918) - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2131918) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation n°2131918 - Publication au BOPI 1999-03
Demande de renouvellement le 1 décembre 2008 n°2131918 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 12 février 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°490850 - Publication au BOPI 2009-02-12
Inscription le 21 avril 1999 - Changement d'adresse n°276089 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299097 - Publication au BOPI 2000-04-25
Inscription le 21 avril 2009 - Changement d'adresse n°495562 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Marques pour livres, livres registres, almanachs, albums, blocs, affiches, adhésifs, cachets, cahiers, calendriers, papier, imprimés, prospectus, publication.Aide à la direction des entreprises commerciales ou industrielles, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, recherches et investigations pour affaires, organisation et mise à jour de documents et documentation. Education, enseignement, publication de livres, édition de textes, divertissement, abonnement à des journaux, formation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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