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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTELCOM
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PELISAT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PELISAT
PASTELCOM, SARL

Numéro de dépôt :
3977509
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PELISAT de PASTELCOM

Présentation de la marque PELISAT

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTELCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELISAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTELCOM domicilié(e) Immeuble Innopolis - Hall B, 1149 La Pyrénéenne - 31670 - Labège - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 422 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTELCOM, Mme. Brigitte BOISSIER domicilié(e) Immeuble Innopolis - Hall B, 1149 La Pyrénéenne - 31670 - Labège - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 18

PASTELCOM a également déposé les autres marques suivantes : VISUTRACK , NAVITICA , M2MSAT


PASTELCOM, SARL - Immeuble Innopolis - Hall B, 1149 La Pyrénéenne - 31670 - Labège - France - SIREN 448422832


PASTELCOM, Mme. Brigitte BOISSIER - Immeuble Innopolis - Hall B, 1149 La Pyrénéenne - 31670 - Labège - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 5 juin 2013 - Retrait total n°602215 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.