Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTEL'R
SARL PASTEL'R

Numéro de dépôt :
3393000
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2015
PASTEL\'R de PASTEL\'R

Présentation de la marque PASTEL'R

Déposée le 22 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTEL'R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PASTEL'R »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTEL'R domicilié(e) 13 chemin Auguste RENOIR,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVIAIS Robert domicilié(e) 13 chemin Auguste RENOIR,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL'R est expirée depuis le 22 novembre 2015.


SARL PASTEL'R - 13 chemin Auguste RENOIR,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


BOUVIAIS Robert - 13 chemin Auguste RENOIR,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Travaux de peinture en batiment interieur et exterieur.