Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINDSURFCOVER
PASTEL CONFECTION (SARL)

Numéro de dépôt :
1730711
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/04/1995
WINDSURFCOVER de PASTEL CONFECTION

Présentation de la marque WINDSURFCOVER

Déposée le 16 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTEL CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « WINDSURFCOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTEL CONFECTION domicilié(e) 9, rue du Ruissel, 76000 ROUEN - France.

La marque WINDSURFCOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINDSURFCOVER est expirée depuis le 16 avril 1995.


PASTEL CONFECTION (SARL) - 9, rue du Ruissel, 76000 ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Vêtements. Sacs pour l'emballage en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.