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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTE
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NOIX GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIX GOURMANDE
PASTE, SAS

Numéro de dépôt :
4026120
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
NOIX GOURMANDE de PASTE

Présentation de la marque NOIX GOURMANDE

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOIX GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTE domicilié(e) 300 RUE ETIENNE DELMAS - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 396 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTE, Mlle ISABELLE LEROY domicilié(e) 300 RUE ETIENNE DELMAS - 12100 - MILLAU - France.

La marque NOIX GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIX GOURMANDE est expirée depuis le 9 août 2023.

PASTE a également déposé les autres marques suivantes : Le Traditionnel , , LE GIROND , PÊCHÉ GOURMAND L'AMOUR DU GOÛT , L'AUGUSTIN , HONORÉ , LA RONDE DES GOURMANDS , L'HONORÉ , LE LUTIN , AUGUSTIN


PASTE, SAS - 300 RUE ETIENNE DELMAS - 12100 - MILLAU - France - SIREN 389396847


PASTE, Mlle ISABELLE LEROY - 300 RUE ETIENNE DELMAS - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 7 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792321 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).