Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL AGAPE
PASTE S.A.S. capital variable

Numéro de dépôt :
3373670
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/08/2015
PAUL AGAPE de PASTE capital variable

Présentation de la marque PAUL AGAPE

Déposée le 2 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTE capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PAUL AGAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTE capital variable domicilié(e) 300, rue Etienne Delmas,12100 MILLAU - 12100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTE S.A.S. capital variable domicilié(e) 300, rue Etienne Delmas,12100 MILLAU - 12100 - France.

La marque PAUL AGAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL AGAPE est expirée depuis le 2 août 2015.

PASTE capital variable a également déposé les autres marques suivantes : PAUL DELMAS , Paul ASTIER , PAUL ASTÉ


PASTE S.A.S. capital variable - 300, rue Etienne Delmas,12100 MILLAU - 12100 - France


PASTE S.A.S. capital variable - 300, rue Etienne Delmas,12100 MILLAU - 12100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Jambon – saucissons – pâtés saucisses – plats cuisinés à base de viande, à base de poissons, à base de légumes – salades – conserves alimentaires (légumes. Viandes, poissons) – volaille – viande fraîche – produits de la mer, à savoir poissons et crustacés non vivants – apéritifs – rillettes – boudins – ballotines et galantines – foies gras – saumons – terrines de poissons. Charcuterie pâtissière. Ramasse monnaie. Etiquette – pic prix – affiches prospectus – sacs en papiers ou matières plastiques – papier emballage – catalogue photographie. Promotion des ventes – publicité. Loterie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.