Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIX GOURMANDE
PASTE S.A. au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau

Numéro de dépôt :
3137306
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2011
NOIX GOURMANDE de PASTE au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau

Présentation de la marque NOIX GOURMANDE

Déposée le 17 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PASTE au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOIX GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASTE au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau domicilié(e) 7, rue Paul Bonhomme, 12100 MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS B38 939 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTE S.A. au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau B 389 396 847 - France.

La marque NOIX GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIX GOURMANDE est expirée depuis le 17 décembre 2011.

PASTE au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau a également déposé les autres marques suivantes : LA RONDE DES GOURMANDS


PASTE S.A. au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau - 7, rue Paul Bonhomme, 12100 MILLAU - France - SIREN B38939684


PASTE S.A. au capital de 40.000 euro R.C.S. Millau B 389 396 847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Jambons - Saucissons - Pâtés - Saucisses. Plats cuisinés à base de viande, à base de poissons, à base de légumes, à base de fruits de mer. Salades composées à base de viandes, fruits de mer, poissons et légumes. Volaille. Viandes fraîches, rillettes. Boudins. Ballotines. Galantines. Foies gras. Saumons. Terrines de poissons. Tous ces produits peuvent être servis en apéritifs Charcuterie. Pâtissière Ramasse monnaie Etiquettes non en tissus. Pic prix. Affiches, prospectus, sacs en matière plastique ou en papier, pour l'emballage, catalogues, photographies Promotion des ventes. Publicité Organisation de concours. Jeux et loteries

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.