Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVOIRE & CARRET 1860
PASTACORP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97664332
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2027

Présentation de la marque RIVOIRE & CARRET 1860

Déposée le 18 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVOIRE & CARRET 1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RIVOIRE & CARRET 1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVOIRE & CARRET 1860 arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, Société par actions simplifiée - 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 423068303


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332682 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639718 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06

Pâtes alimentaires; riz