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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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RIVOIRE & CARRET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVOIRE & CARRET
PASTACORP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1480371
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2028

Présentation de la marque RIVOIRE & CARRET

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVOIRE & CARRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RIVOIRE & CARRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIVOIRE & CARRET arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, Société par actions simplifiée - 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 423068303


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382541 - Publication au BOPI 2008-08-22

Inscription le 5 avril 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°156720 - Publication au BOPI 1993-04-05

Renouvellement sans limitation n°2116354 - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680260 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Produits diététiques et aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.