Déposée le 6 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIVOCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) Europarc de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE, cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque RIVOCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASTACORP, société par actions simplifiée - Europarc de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE, cedex 3 - France - SIREN 423068303
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2026639 - Publication au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254618 - Publication au BOPI 2003-12-16
Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371955 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 13 mai 1997 - Changement de dénomination n°236924 - Publication au BOPI 1997-05-13
Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2014 n°2548687 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20
Pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, denrées coloniales, épices, thé et succédanés, cafés et succédanés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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