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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT
PASTACORP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3124490
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT de PASTACORP

Présentation de la marque PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATOLAIT COQUILLETTES AU LAIT est expirée depuis le 5 octobre 2021.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, société par actions simplifiée - 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482018 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Préparations à base de céréales, pâtes alimentaires.