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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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PATELETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATELETTES
PASTACORP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712064
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021

Présentation de la marque PATELETTES

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque PATELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATELETTES est expirée depuis le 16 décembre 2021.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, société par actions simplifiée - 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210321 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486728 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14

Préparations faites de céréales pour l'alimentation animale

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.