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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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MER'MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MER'MICHEL
PASTACORP, Société par actions simplifiée
Lustucru Riz, société anonyme

Numéro de dépôt :
1375690
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2026

Présentation de la marque MER'MICHEL

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP et la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MER'MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 58 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque MER'MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MER'MICHEL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, Société par actions simplifiée - 58 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4

Lustucru Riz, société anonyme - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2076460 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement avec limitation n°2314899 - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2006 n°2322698 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription - Transmission totale de propriété n°38350 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 15 janvier 2003 - Renonciation partielle n°363241 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 7 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365456 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627865 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Produits diététiques et de régime, insecticides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine préparations faites de céréales à savoir : pâtes alimentaires fraîches, couscous (semoule de blé dur), semoules, flocons de céréales, préparations faites de céréales pour le petit déjeuner pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt; Pâtes alimentaires sèches

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.