Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SELECTIONS
PASTACORP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93488638
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023

Présentation de la marque LES SELECTIONS

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SELECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) Europarc de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LES SELECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SELECTIONS est expirée depuis le 20 octobre 2023.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, société par actions simplifiée - Europarc de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 21 août 2003 n°2248043 - Publication au BOPI 2003-08-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371955 - Publication au BOPI 2003-06-17

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541794 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Lentilles conservées.Préparations à base de céréales, pâtes alimentaires, riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.