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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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ESCARGOTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCARGOTS
PASTACORP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1739779
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque ESCARGOTS

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bat. B7,13856 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2394840) - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2394840) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESCARGOTS est expirée depuis le 12 janvier 2019.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP Société par Actions Simplifiée - 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bat. B7,13856 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2394840) - 13856 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2394840) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394840 - Publication au BOPI 2009-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation n°2132640 - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 1 avril 2009 - Changement d'adresse n°494668 - Publication au BOPI 2009-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines semoule, notamment pour couscous, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir