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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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ECOTRUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTRUCS
PASTACORP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3334280
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
ECOTRUCS de PASTACORP

Présentation de la marque ECOTRUCS

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTRUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) Le Millenium, Bât. B, Parc de la Duranne,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque ECOTRUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTRUCS est expirée depuis le 11 janvier 2015.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP Société par Actions Simplifiée - Le Millenium, Bât. B, Parc de la Duranne,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie, farine de blé, couscous (semoule), mets à base de farine, mets à base de pâtes alimentaires, macaronis, farine de maïs, produits de minoterie, nouilles, raviolis, spaghetti, taboulé, vermicelles, sauces (condiments) ; épices ; riz, légumes secs, semoule de blé dur, mélanges de céréales ; plats cuisinés à base de farine de blé, de farine de maïs, de préparations faites de céréales, de pâtes alimentaires, de riz, de couscous (semoule), de légumes secs, de semoule de blé dur, de mélange de céréales, de macaronis, de nouilles, de raviolis, de spaghetti, de taboulé, de vermicelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.