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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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5 ETOILES DE RIVOIRE ET CARRET
Marque expirée - Marque en non vigueur

5 ETOILES DE RIVOIRE ET CARRET
PASTACORP société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494658
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2018
5 ETOILES DE RIVOIRE ET CARRET de PASTACORP

Présentation de la marque 5 ETOILES DE RIVOIRE ET CARRET

Déposée le 19 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 5 ETOILES DE RIVOIRE ET CARRET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat. B7, 1330 Avenue Jean René Guillibert Gautier Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 (dossier no 2388492) - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2388492) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 5 ETOILES DE RIVOIRE ET CARRET est expirée depuis le 19 octobre 2018.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP société par actions simplifiée - Europarc de Pichaury Bat. B7, 1330 Avenue Jean René Guillibert Gautier Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 (dossier no 2388492) - 13856 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2388492) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388492 - Publication au BOPI 2008-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation n°2120709 - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 29 octobre 2008 - Changement d'adresse n°485327 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Pâtes alimentaires, pâtes farcies (ravioli, canneloni), sauces et plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.