Marque renouvelée - Marque en vigueur

1860
PASTACORP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97663098
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2027

Présentation de la marque 1860

Déposée le 11 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1860 arrivera à expiration en date du 11 février 2027.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , SIPA , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE


PASTACORP, Société par actions simplifiée - 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 423068303


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331694 - Publication au BOPI 2007-01-17

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638091 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23

Pâtes alimentaires; riz