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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP TRAITEUR
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QUENELLE DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUENELLE DE SAVOIE
PASTACORP TRAITEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98715127
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2028

Présentation de la marque QUENELLE DE SAVOIE

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUENELLE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP TRAITEUR domicilié(e) 58 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 809 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUENELLE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUENELLE DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

PASTACORP TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : PASTA DI LORENZO , CROQUEMBOUCHES , ECOCHARD MAISON LYONNAISE DEPUIS 1955 , LAURENCIN


PASTACORP TRAITEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 58 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 829809482


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358725 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 14 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706495 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-14

Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710854 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711933 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667414 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Quenelles.