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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP TRAITEUR
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CROQUEMBOUCHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUEMBOUCHES
PASTACORP TRAITEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3587943
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028
CROQUEMBOUCHES de PASTACORP TRAITEUR

Présentation de la marque CROQUEMBOUCHES

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUEMBOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP TRAITEUR domicilié(e) 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 809 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CROQUEMBOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUEMBOUCHES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

PASTACORP TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : PASTA DI LORENZO , QUENELLE DE SAVOIE , ECOCHARD MAISON LYONNAISE DEPUIS 1955 , LAURENCIN


PASTACORP TRAITEUR, Société par actions simplifiée - 58 AVENUE EMILE ZOLA - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 829809482


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet partiel n°514701 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711933 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680264 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'œufs. Charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.

Restauration (alimentation).