Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAVIOLIS AU CITRON DE MENTON
PASTA PIEMONTE

Numéro de dépôt :
4326245
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
RAVIOLIS AU CITRON DE MENTON de PASTA PIEMONTE

Présentation de la marque RAVIOLIS AU CITRON DE MENTON

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par PASTA PIEMONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAVIOLIS AU CITRON DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est PASTA PIEMONTE domicilié(e) 34 RUE PARTOUNEAUX - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTA PIEMONTE SAS, LUISA INVERSI domicilié(e) 34 RUE PARTOUNEAUX - 06500 - MENTON - France.

La marque RAVIOLIS AU CITRON DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLIS AU CITRON DE MENTON arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

PASTA PIEMONTE a également déposé les autres marques suivantes : Les pâtes Niçoises , ELIXIR DE MENTON


PASTA PIEMONTE - 34 RUE PARTOUNEAUX - 06500 - MENTON - France


PASTA PIEMONTE SAS, LUISA INVERSI - 34 RUE PARTOUNEAUX - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°748948 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Citrons bénéficiant de l'Indication géographique protégée CITRON DE MENTON ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ;

Services de restauration (alimentation)  ; services de traiteurs.