Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.P.C
Monsieur PASTA Louis

Numéro de dépôt :
93452110
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque P.P.C

Déposée le 19 janvier 1993 par monsieur PASTA Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.P.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est monsieur PASTA Louis domicilié(e) 32 Mas du Golfe, 83110 GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque P.P.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.P.C est expirée depuis le 19 janvier 2003.

PASTA Louis a également déposé les autres marques suivantes : PLR COMPANY BY JEAN LOUIS PASTA , (Marque figurative) , PETER SPORT POLO , PETER POLO SPORT , PETER POLO , PLR COMPANY BY JEAN LOUIS PASTA , P&P PETER POLO ONE


Monsieur PASTA Louis - 32 Mas du Golfe, 83110 GRIMAUD - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366997 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vêtements pour hommes, dames et enfants, à savoir: robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates écharpes, gants, chaussettes chaussures, chapellerie