(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 août 1986 par PASTA Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 1996.
PASTA Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 août 1996 n°2073765 - Publication au BOPI 1996-08-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 23 juin 1999 - Renonciation totale n°279621 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription - Transmission de propriété n°40471 - Publication au BOPI