Déposée le 6 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTA & AROMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPTOIR DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTA & AROMI domicilié(e) 133 Avenue d'Italie - 73300 - SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 201 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.
La marque COMPTOIR DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASTA & AROMI, SARL - 133 Avenue d'Italie - 73300 - SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - France - SIREN 482201977
Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Soupes, potages et bouillons. Préparations pour faire des soupes, des potages et des bouillons. Soupes, potages et bouillons sous forme déshydratée, solides, ou liquides. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Pâtes alimentaires sèches, crozets, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires sèches et/ou de crozets, préparations à base de céréales. Riz et risotto. Polente. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; panettones ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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