Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES DUCS
PASTA & AROMI, SARL

Numéro de dépôt :
3879405
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
COMPTOIR DES DUCS de PASTA & AROMI

Présentation de la marque COMPTOIR DES DUCS

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTA & AROMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTA & AROMI domicilié(e) 133 Avenue d'Italie - 73300 - SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 201 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque COMPTOIR DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES DUCS est expirée depuis le 6 décembre 2021.

PASTA & AROMI a également déposé les autres marques suivantes : SOUPE DE MAI , SAVOISSIME , Saveurs des Alpes , BIOCHE , LA LUNE , GROZETS , Le Piemontèis , LA BELLE SAVOIE , La Lune , BLUE KISS


PASTA & AROMI, SARL - 133 Avenue d'Italie - 73300 - SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - France - SIREN 482201977


Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Soupes, potages et bouillons. Préparations pour faire des soupes, des potages et des bouillons. Soupes, potages et bouillons sous forme déshydratée, solides, ou liquides. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Pâtes alimentaires sèches, crozets, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires sèches et/ou de crozets, préparations à base de céréales. Riz et risotto. Polente. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; panettones ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.