Déposée le 9 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTA & AROMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTA & AROMI domicilié(e) 133 Avenue d'Italie - 73300 - SAINT JEAN DE MAURIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 201 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque Bio des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASTA & AROMI, Société à responsabilité limitée - 133 Avenue d'Italie - 73300 - SAINT JEAN DE MAURIENNE - France - SIREN 482201977
Mme THONNELIER Catherine - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 12 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713013 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12
Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706839 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « POMMES ET POIRES DES ALPES DE HAUT-DURANCE » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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