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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT
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HEVEA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HEVEA
PASSPORT, S.A.S

Numéro de dépôt :
4000754
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HEVEA de PASSPORT

Présentation de la marque HEVEA

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEVEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT domicilié(e) Zone Industrielle de Boé, Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 366 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSPORT, Mme. Edith BOCQUIER domicilié(e) Zone Industrielle de Boé, Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

PASSPORT a également déposé les autres marques suivantes : GAIA HOME , LA CABANE AUX Z ENFANTS , P@SSPORT ABONNÉS


PASSPORT, S.A.S - Zone Industrielle de Boé, Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France - SIREN 318366705


PASSPORT, Mme. Edith BOCQUIER - Zone Industrielle de Boé, Avenue Georges Guignard - 47550 - BOE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet total n°620157 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).