PASSPORT FORMATION CONSEIL

PASSPORT FORMATION CONSEIL EURL

Présentation de la marque PASSPORT FORMATION CONSEIL

Déposée le 1 octobre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASSPORT FORMATION CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPORT FORMATION CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PASSPORT FORMATION CONSEIL domicilié(e) 1 HAMEAU DE LA FONTAINE SAINT PIERRE,56270 PLOEMEUR - 56270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 543 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS ROLLAND – JOUANNO – MAIRE – LUNVEN – TANGUY domicilié(e) 36 Bd de la RESISTANCE, B.P. 214,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

La marque PASSPORT FORMATION CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT FORMATION CONSEIL est expirée depuis le 1 octobre 2014.