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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSOT INNOVATION
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PI PASSOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PI PASSOT
PASSOT INNOVATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1293639
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2014
PI PASSOT de PASSOT INNOVATION

Présentation de la marque PI PASSOT

Déposée le 20 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PASSOT INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PI PASSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSOT INNOVATION domicilié(e) Zone Industrielle, 55 Boulevard Charles de Gaulle,42120 LE COTEAU (dossier no 2277648) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 606 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2277648) - 42005 - France.

La marque PI PASSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PI PASSOT est expirée depuis le 20 décembre 2014.

PASSOT INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : CLIPCOURSE , MANO CAPELLO , PASSOT IMPORT , PI DESIGN , INVINCIBLE , PI DESIGN , PASSOT industrie


PASSOT INNOVATION Société Anonyme - Zone Industrielle, 55 Boulevard Charles de Gaulle,42120 LE COTEAU (dossier no 2277648) - 42120 - France - SIREN 329606313


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2277648) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277648 - Publication au BOPI 2004-12-21

Renouvellement sans limitation n°2037681 - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171616 - Publication au BOPI 1994-04-18

Thermomètres.Articles de papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles et des ustensiles électriques;blocs de papeterie;stylos;règles à dessiner;articles en papier ou en carton;calendriers.Meubles, glaces, miroirs, cadres;produits en bois, matières plastiques non compris dans d'autres classes; présentoirs en bois ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.