Déposée le 6 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PI DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION domicilié(e) 55, boulevard Charles de Gaulle - 42125 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 606 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Natacha TRAPARIC, AVOCAT domicilié(e) 97, rue du président Edouard HERRIOT BP 2325 - 69215 - LYON CEDEX 02 - France.
La marque PI DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSOT INNOVATION, SAS - 55, boulevard Charles de Gaulle - 42125 - LE COTEAU - France - SIREN 329606313
Natacha TRAPARIC, AVOCAT - 97, rue du président Edouard HERRIOT BP 2325 - 69215 - LYON CEDEX 02 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466536 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-03-24
Boîtes métalliques, coupe papier métalliques, stylos avec corps métalliques, magnets, porte clés métalliques, stylos bille clip métal, trousse à outils avec outils, porte monnaie clic clac. Machines à calculer, convertisseurs euros, règles, tapis de souris avec convertisseurs euros et calculatrice, porte clé convertisseur euros, radio réveil électronique, mètre, règle, conférencier avec calculatrice solaire Ouvre boîte, coupe ongle, couteaux, rasoirs, fourchettes et cuillers, cutter, décapsuleurs, limonadier, tire bouchon, ciseaux, allume gaz Montre, pendule, horloge, pendulette de bureau et réveil de voyage Pot à crayon, plumier, porte trombone, porte lettre, distributeur de feuillets repositionnables, bloc à feuillets repositionnables, cube pour bloc de papier, coupe papier, porte carte de visites, loupe, ouvre lettre, règle, cadre pour photographies, range tout avec emplacement pour papier, enveloppes, trombones et crayon ; stylos bille et stylos plume, porte stylos, stylo bille rétractable, dérouleur de rouleau adhésif, tapis de souris, support pour bloc, porte trombone, clip feuille et porte lunette pour ordinateur, écritoire, pince à courrier, boîte à trombones aimantée, boîte parure pour stylos, étui stylos, porte plume, conférencier avec calculatrice solaire, organisateur, range disquette, organisateur porte téléphone mobile et porte feuilles, mini répertoire, étui répertoire, ramasse monnaie et vide poche Trolleys, Valises, malles, parapluies, parasols, sac à dos, sac de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sac de voyage, serviette porte téléphone, sac dame, portefeuille, cartables attachés-case, étiquette de valise, porte documents, bracelets de montre, porte cartes de visite, porte billets, sous-main, porte monnaie, bourse, porte carte de crédit, porte monnaie avec fermeture éclaire et anneau porte clé, étui glace et peigne, cousette, mini carnet porte clé, porte chéquier, mini porte document, porte clé-porte monnaie-porte billet, trousse écolier, étuis pour tickets de jeux, porte carte grise + vignette+ assurance, lot de manucure, trousse à outils en cuir, sac à provision, étuis à couture en cuir. Miroirs, articles de bureaux en bois, cadres photographies en métal, verre, plexiglass et bois, Sac isotherme pour bouteille et canettes Sac de sport, sac de voyage, trousse de toilette, sac à dos, sac polochon, sac à chaussure, pochette de ceinture, sac banane, sac isotherme pour bouteille et canettes, sac pique-nique, sac à pain, sac marin, trousse écolier, porte clé, porte monnaie, porte billet, porte chéquier, étuis à couture en tissus. Sac à chaussure marquages d'articles publicitaires, tampographie gravure laser (cor et Hiag), reproduction de documents, sérigraphie, découpe, moulage, injection. Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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